Coordination SPS - Niveau 3

La coordination SPS (coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers) a pour rôle, dans une opération de construction, de veiller au respect des règles de prévention édictées par le Code du travail.

Ces principes généraux de prévention s'appliquent à tous les intervenants au chantier et la fonction spécifique du coordonnateur SPS prend en compte le risque particulier lié à la coactivité d'entreprises, c'est-à-dire à l'intervention de plusieurs entreprises sur le chantier.

Le coordonnateur SPS doit aussi s'assurer que les interventions ultérieures sur l'ouvrage pour l'entretien de la construction pourront être réalisées dans de bonnes conditions de sécurité.

Pour quels chantiers ?

Sont concernés tous les chantiers temporaires, clos et indépendants pour réaliser des travaux de bâtiment et de génie civil, dès lors qu'il y a risque lié à la coactivité de plusieurs entreprises, y compris les sous-traitants.

Les travaux réalisés dans l'enceinte d'un site en exploitation (travaux de réparation dans un atelier en activité, par exemple) ne sont pas concernés par l'intervention du coordonnateur SPS car une autre réglementation s'applique à ce type de travaux.

Quels sont nos missions ?

Le coordonnateur SPS intervient pendant la conception et la réalisation des travaux pour accomplir les missions correspondant aux règles de prévention relatives à la catégorie de l'opération.

Durant la conception :

• Etablir le plan général de coordination (PGC) quand il est requis

• Constituer le dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO)

• Préparer le registre-journal de coordination (RJC) dans lequel sont consignés les comptes-rendus, les instructions relatives à la sécurité, les observations à un participant au chantier, les coordonnées des entreprises intervenant sur le chantier et les dates de leur intervention, y compris pour leurs sous-traitants…

• Mettre en évidence les contraintes spécifiques de l'opération liées, par exemple, à l'utilisation de moyens de levage, à la création d'accès particuliers…

Durant la réalisation :

• Prendre en compte les modalités d'intervention des différentes entreprises.

• Veiller à l'application correcte des mesures qui ont été définies.

• Mettre à jour le dossier de DIUO, en fonction des modifications du projet pendant la réalisation.

• Mettre à jour le registre-journal de coordination (RJC).

• Prendre en compte les contraintes liées à une activité d'exploitation à proximité du chantier.

• Présider le Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT) lorsqu'il est requis, etc..